Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DES OENOPOTES
S.A.R.L. SAINTE-ANNE

Numéro de dépôt :
1758569
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque LE CERCLE DES OENOPOTES

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTE-ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LE CERCLE DES OENOPOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTE-ANNE domicilié(e) 1 rue Sainte-Anne, B.P. 78, 21703 NUITS-SAINT-GEORGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant Jean Collardot - France.

La marque LE CERCLE DES OENOPOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE DES OENOPOTES est expirée depuis le 10 décembre 2001.

SAINTE-ANNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAINE BURGONDE , IRCOM , LE PRIEURE DE LA CRAU , VIERGE EXTRA SAINTE ANNE


S.A.R.L. SAINTE-ANNE - 1 rue Sainte-Anne, B.P. 78, 21703 NUITS-SAINT-GEORGES CEDEX - France


Gérant Jean Collardot - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Vins spiritueux et liqueurs.